Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEW PARIS
Numéro de dépôt :
1742540
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1999
Présentation de la marque NEW PARIS
Déposée le 29 décembre 1989 par COMTAT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEW PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEW PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW PARIS est expirée depuis le 29 décembre 1999.
COMTAT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04